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Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux et Décisions du Maire

Depuis le 1er juillet 2022, la publication électronique des arrêtés municipaux et des décisions du maire est la formalité de publicité de droit commun.


Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux à caractère règlementaire.

03/10/2024 :

Avis de publicité préalable occupation temporaire du domaine public – Marché couvert Stand 4

Arrêtés permanents : 

Arrêté portant délégation de fonctions et délégation de signature à un adjoint  

Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique pour la désaffection et l’alienation d’un chemin rural au lieu dit « Mas Cavaille »

Régime de priorité :

Avenue du Docteur Boissel 

Impasse Georges Brassens

Route du Perrier 

Stationnement

ARRETE PERMANENT RUE TROUBADOUR CAIREL

Stationnements des Véhicules sur voirie 

Sens unique de circulation :
Arrêté Municipal rue Combe de Rieux

Limitation à 20 km/h :
Arrêté Municipal avenue Brossard

Limitation à 30 km/h :

Arrêté Municipal Chemin des Sables
Arrêté Municipal Centre-ville élargi

Arrêté Municipal Rue Combe de Rieu

Arrêté Municipal Rue du stade

Zone de rencontre 20 :

Arrêté Municipal rue Jean-Baptiste Delpeyrat
Arrêté Municipal secteur sauvegardé
Arrêté Municipal avenue Thiers

Zone piétonne :

Arrêté Municipal rue Emmanuel Lasserre

 

Arrêtés temporaires :

ARRETÉS MUNICIPAUX :

Arrêté municipal de mise en sécurité Hôtel de Maleville – Place Lucien de Maleville

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 9 AU 24 DÉCEMBRE Rue Louis Arlet – Parking Pignol

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 9 et 16 NOVEMBRE Place du 14 Juillet 

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 9 et 16 NOVEMBRE Place Pasteur 


Cérémonie du 11 novembre

ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT


MARCHÉ DE NOËL 2024

INSTALLATION DES DECORATIONS DE NOËL DANS LE SECTEUR SAUVEGARDE DE LA VILLE

RESERVANT LUTILISATION DU PARKING DE LA GRANDERIGAUDIEA LORGANISATION DU MARCHE DE NOËL


TRAVAUX RUE FENELON

Travaux – Rue Fénelon 


REPAS D’APRES MATCH FCSM

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LUTILISATION DUNE SONORISATION A LA PLAINE DES JEUX DE LA CANEDA


JEU D’ENQUÊTE – MOYENAJEUX

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LORGANISATION DUNE MANIFESTATION AU JARDIN PUBLIC DU PLANTIER


33e Edition du FESTIVAL DU FILM DE SARLAT

ARRETE MUNICIPAL  REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET  LE STATIONNEMENT RUE TOURNY ET BOULEVARD HENRI ARLET

AUTORISANT LOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET  LE STATIONNEMENT AUX ABORDS DU CENTRE CULTUREL

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE THIERS, RUE DELPEYRAT ET PLACE PASTEUR

AUTORISANT LE TOURNAGE DE SEQUENCES DE FILM DANS LE SECTEUR SAUVEGARDE


BROCANTE INNER WHEEL

AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIREDUN DEBIT DE BOISSON DE 1ERE CATEGORIEET LUTILISATION DU PARKING DE LA GRANDE RIGAUDIE


SARLAT COLOR

AUTORISATION DOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

Plan


Nuits du Patrimoine

REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A LOCCASION DE LA NUIT DU PATRIMOINE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LUTILISATION DUNE SONORISATION


Inauguration de la station Trail 

INAUGURATION DE LA STATION TRAIL AU DOMAINE DE CAMPAGNAC


Occupation du domaine sportif de la Canéda le 7 Septembre : Fête des Assos

AUTORISANT LOCCUPATION DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CANEDA À LOCCASION DE LA FETE DES ASSOCIATIONS


Déménagement bibliothèque – médiathèque

Arrêté Municipal autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour travaux rue Jean-Baptiste Delpeyrat


Feu d’artifice du jeudi 22 août 

Arrêté Municipal autorisant l’organisation d’un spectacle pyrotechnique dans le stade C. Goumondie


Concert du jeudi 15 août 

Arrêté Municipal autorisant l’ouverture temporaire d’une buvette de 3e catégorie
Arrêté Municipal réglementant le stationnement et la circulation


Tour du Périgord 

Arrêté Municipal autorisant le déroulement d’une course cycliste


 

Brocante du Comité des Fêtes de l’Endrevie

Arrêté Municipal de stationnement et circulation – Avenue Gambetta


Braderie d’été Avenir Sarlat

Arrêté Municipal de stationnement et à la circulation – Rue de la République et la petite Rigaudie 


Bal des Pompiers

2024-07-11-Arrêté municipal débit de boisson et sonorisation

2024-07-11-Arrété municipal Place du 19 mars 1962


Festival des Jeux du Théâtre 

Arrété municipal stationnement réservé

Arrêté municipal autorisation d’occupation de l’Abbaye Sainte Claire

Arrêté municipal autorisation d’occupation du domaine public au Plantier

Arrêté municipal autorisation d’occupation Jardin des enfeus

Arrêté municipal autorisation de sonorisation

Arrêté municipal organisation et montage du matériel

Arrêté municipal réglementant le stationnement et la circulation et le stationnement


Fête Foraine et 14 Juillet 2024

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A LOCCASION DES FESTIVITES DU 14 JUILLET

NOTE A L’ATTENTION DES RIVERAINS


Sarlat Fait son Beau’Dégat le 8 Juillet 2024

Arrêté Municipal autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson de 3e catégorie et l’utilisation d’une sonorisation 

Arrêté municipal autorisant l’organisation d’une manifestation au complexe sportif La-Canéda 

Attestation d’installations e chapiteaux pour l’évènement 

 


Jeu d’Enquête 

ARRETE MUNICIPAL AUTORISATION LORGANISATION DUNE MANIFESTATION AU JARDIN PUBLIC DU PLANTIER


La Scène et Moi : 

ARRETE MUNICIPAL RESERVANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING RUE GAUBERT ET AUTORISANT UNE SONORISATION


Fête Foraine 2024 :

Arrêté municipal autorisant le stationnement Place de la grande Rigaudie 


Avenir Sarlat :

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT  ET LA CIRCULATION AVENUE GAMBETTA,  RUE DE LA REPUBLIQUE  ET PLACE DE PETITE RIGAUDIE

Parking du Lycée Pré de Cordy 


FÊTE DE LA MUSIQUE 2024 : Arrêtés municipaux

REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A LOCCASION DE LA FETE DE LA MUSIQUE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LOUVERTURE TEMPORAIRE DUNE BUVETTE DE 3EME CATEGORIE

PLAN DE SECURISATION

PROGRAMME

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Année 2024 :

Installation scène et gradins aux enfeus

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT

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Passage de la Flamme Olympique :

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT, LA CIRCULATION ET L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’OCCASION DU PASSAGE DU RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE

ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LUTILISATION DUNE SONORISATION DANS LE SECTEUR SAUVEGARDE

ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DUN SPECTACLE PYROTECHNIQUE

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Arrêté municipal stationnement et circulation pour travaux rue de la république

Arrêté municipal stationnement et circulation – Ringueta

Arrêté municipal réservant le stationnement – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté municipal autorisant l’utilisation d’une sonorisation dans le secteur sauvegardé – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté municipal autorisant l’occupation du domaine public à l’occasion des journées du terroir – Journées du terroir et de la gastronomie

Arrêté de Voirie – Avenue de la gare

Arrêté Municipal sonorisation, circulation et stationnement La Mode qui Roule

Arrêté Municipal Règlement des terrasses, étalages et contre étalages installés sur le domaine public

Arrêté Municipal stationnement et sonorisation rue Gaubert

Arrêté Municipal pour la circulation et le stationnement Pâques

Arrêté Municipal pour la Sonorisation Pâques

Arrêté Municipal modificatif Festoie – Mis en ligne le 26 février 2024

Arrêté Municipal Festoie –  Mis en ligne le 21 Février 2024

Arrêté Municipal fête de la truffe – Mis en ligne le 15 Janvier 2024

Arrêté municipal Autorisation d’ouvertures dominicales des Commerces de détail– Mis en ligne le 03 Janvier 2024

Année 2023

Arrêté municipal modificatif Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 27 décembre 2023

Arrêtés municipaux Marché de Noël / Animations de Noël – Mis en ligne le 6 décembre 2023

2023-03-01_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants – Mis en ligne le 10 mars 2023

2023-02-28_Arrêté Municipal_Stationnement des vehicules sur voirie_Année 2023 – Mis en ligne le 1er mars 2023

Année 2022  

2022-07-22_Arrêté Municipal_Identification et Stérilisation des chats errants_Année 2022 – Mis en ligne le 8 août 2022


Retrouvez ici toutes les décisions du maire.

Année 2022

01- Décision du Maire – Convention Alyssia Banon – Mise en ligne le 20 septembre 2022

02- Décision du Maire – Convention Sophie Noellet – Mise en ligne le 20 septembre 2022

03- Décision du Maire – Bail Commercial Société Asian Sarlat – Mise en ligne le 20 septembre 2022

04 – Décision du Maire – Convention Sandrine Gestin – Mise en ligne le 20 septembre 2022